Circulaires et documents officiels 2nd degré
Ci-dessous les documents officiels pour la carrière des enseignants du second degré.
Allègement de service
– Circulaire 2022-2023 du 15 décembre 2022
– Certificat médical type allègement de service
Congés de formation professionnelle
– Circulaire Congés de formation professionnelle – rentrée 2023-2024 du 28 novembre 2022
Détachement
– Circulaire Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale du 5 novembre 2022
Disponibilité
– Circulaire Demandes de mise en disponibilité pour l’année scolaire 2023-2024 du 12 décembre 2022
Liste d’aptitude
– Circulaire Accès par liste d’aptitude au corps des professeurs agrégés – rentrée 2023 – du 6 décembre 2022
– Circulaire Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement d’EPS – rentrée 2021
Mutations/Mobilité
– Circulaire Mouvement national interacadémique des personnels enseignants du second degré – rentrée 2024 du 7 novembre 2023
– Arrêté Mouvement interacadémique – rentrée 2024 du 7 novembre 2023
– Foire aux Questions Mouvement interacadémique – rentrée 2022 du 15 novembre 2021
– Dossier de demande d’indemnité pour frais de changement de résidence 2021-2022
– Circulaire Carte des postes spécifiques académiques – mouvement intra-académique 2021
Postes adaptés
– Circulaire Affectation des personnels enseignants, d’éducation ou d’orientation sur des postes adaptés – rentrée 2025 du 26 septembre 2024
Protection fonctionnelle
– Circulaire Protection fonctionnelle des agents publics de l’Etat et accompagnement des personnels du 29 septembre 2017
Rupture conventionnelle
– Circulaire pour les demandes de ruptures conventionnelles du 1er octobre 2024
– Circulaire pour les Ruptures conventionnelles pour les AESH en CDI du 9 octobre 2023
Stagiaires
– Circulaire Affectation + Reclassement des stagiaires – rentrée 2022 du 7 juillet 2022
Temps partiel
– Circulaire Demandes d’autorisation d’exercer à temps partiel pour l’année scolaire 2023-2024 du 8 décembre 2022
– Circulaire Demandes de travail à temps partiel pour les maîtres auxiliaires, les contractuels en CDI et les contractuels en CDD employés depuis plus d’un an à temps complet – Rentrée scolaire 2023/2024 du 18 janvier 2023