Article de SUD éducation 34
Jeudi 2 mai 2024

Actuellement, les établissements reçoivent un questionnaire ministériel amiante à remplir.

SUD Éducation s’est engagé depuis 2023 dans une campagne au sujet de l’amiante dans les établissements scolaires. Nous nous tenons à vos côtés pour comprendre les enjeux et l’importance pour notre santé et nos conditions de travail de la détection d’amiante dans nos bâtiments scolaires. Vous trouverez dans ce message et ses pièces jointes des éléments pour vous aider à comprendre, lire et compléter le questionnaire ministériel.

L’amiante est un matériau composé de fibres invisibles à l’œil nu et hautement cancérogène qui peut provoquer des maladies mortelles dès la première exposition. En France, il a été interdit en 1997.

Interdiction n’a pas voulu dire éradication. 85% des écoles et établissements scolaires et universitaires ont été construits avant cette date, il y a donc de l’amiante dans la plupart d’entre eux. Avec le temps, le bâti s’use, se dégrade et les fibres d’amiante se libèrent entraînant des risques de maladies qui se déclenchent 10, 20, 30 ou 40 ans après l’exposition.

Le DTA (Dossier technique Amiante) est le carnet de santé du bâtiment. Réalisé par un diagnostiqueur certifié, il doit identifier pièce par pièce s’il y a des matériaux contenant de l’amiante (CMA), indiquer dans quel état sont ces matériaux et préconiser des interventions pour que ceux-ci ne présentent pas de danger pour les usagers. Pour qu’un DTA soit efficient, il doit régulièrement être complété. Tous les DTA antérieurs à 2012 doivent être mis à jour depuis le 1er février 2021. C’est le propriétaire des locaux (mairie, département, région) qui a une obligation légale de réaliser le DTA.

Le propriétaire des locaux et l’Éducation Nationale sont responsables de la santé et de la sécurité des personnels et des élèves.

Comment lire un DTA ? Pour vous aider dans cette démarche vous trouverez ci-joint un document d’explication. Attention, lire un DTA n’est pas si simple qu’il y parait et il ne faut pas céder à la tentation de ne lire que les résultats. N’hésitez pas à nous contacter.

Quels matériaux doivent être surveillés ?
Matériaux de la liste A : ces matériaux sont susceptibles de libérer des fibres d’amiante du seul fait de leur vieillissement.
Matériaux de la liste B : sont susceptibles de libérer des fibres d’amiante lorsqu’ils sont sollicités par frottement, ponçage ou perçage.

Qu’appelle-t-on AC1 et AC2 ?
Les DTA évaluent l’état de dégradation des matériaux contenant de l’amiante et fontdes préconisations.
Certaines préconisations telles que AC1 et AC2 (Action Corrective de niveau 1 ou 2) doivent être suivies d’une mise à jour du DTA.
AC1 signifie que dans les plus brefs délais, une intervention doit être faite pour stopper l’émission de fibres d’amiante.
AC2  : les locaux doivent être inaccessibles et des travaux doivent être entrepris.

SUD Éducation 34 est à vos côtés pour vous accompagner, vous informer lors de RIS (Réunions d’Informations Syndicales) et d’HIS (heures d’informations syndicales). N’hésitez pas à nous solliciter !

Retrouvez notre campagne L’amiante, une urgence sanitaire dans l’Éducation

Questionnaire amiante : SUD éducation à vos côtés !